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Protection des données

Atmoce Holding B.V. et toutes ses filiales ATMOCE Deutschland GmbH, ATMOCE France SAS et ATMOCE Netherlands B.V., ci-après dénommées « Atmoce » ou « nous », sont conscientes de l’importance de votre vie privée et la respectent. C’est pourquoi nous avons élaboré la présente politique de confidentialité, ci-après la « Politique », qui s’applique aux sites web et services fournis par Atmoce ainsi que par nos filiales et sociétés affiliées. Avant de consulter les sites web et d’utiliser les services couverts par la présente Politique, veuillez lire, comprendre et accepter cette Politique.

 

La présente Politique décrit la manière dont nous traitons vos données personnelles, mais elle ne peut pas couvrir tous les scénarios possibles de traitement des données. Nous pouvons vous informer de collectes de données spécifiques au moyen de politiques ou d’avis supplémentaires fournis avant la collecte.

 

La présente Politique vise à vous aider à comprendre les points suivants :

 

  1. Les données personnelles ou d’entreprise que nous collectons

  2. La manière dont nous utilisons vos données

  3. La manière dont nous utilisons les appareils mobiles

  4. La manière dont nous utilisons les cookies et technologies similaires

  5. La manière dont nous partageons, transférons et divulguons vos données

  6. La manière dont nous protégeons et conservons vos données

  7. La manière dont vous pouvez accéder à vos données et les modifier

  8. La manière dont nous traitons les données personnelles des enfants

  9. Les engagements d’Atmoce en matière de protection des données

  10. Les mises à jour de la présente Politique

  11. Contact

 

1. Données personnelles ou d’entreprise que nous collectons

 

1.1 Informations que vous nous fournissez

 

Vous nous fournissez vos données personnelles ou d’entreprise lorsque vous utilisez nos sites web et services, par exemple lors de l’inscription en libre-service, de la création d’un compte, de la gestion d’un compte, de la gestion des données d’entreprise, de la création de sites, du partage de sites, des paramètres de site et de l’accès local. Ces informations comprennent notamment :

 

Informations relatives à l’entreprise : nom de l’entreprise, adresse du site web officiel, date de création, adresse de l’entreprise, y compris pays ou région, État ou province, ville et adresse détaillée, code postal, domaine d’activité, numéro de contact, adresse e-mail, logo de l’entreprise et société mère.

 

Données personnelles : celles-ci comprennent votre nom, votre numéro de téléphone mobile, votre adresse e-mail, votre mot de passe, votre pseudonyme, votre pays ou région et l’avatar de votre compte.

 

Informations relatives au site : nom, type, prestataire de services, adresse, y compris pays ou région, État ou province, ville, adresse détaillée, longitude, latitude et altitude, fuseau horaire, date d’installation et images de profil de votre site.

 

Informations relatives aux appareils : y compris le fabricant, le modèle, le nombre, le numéro de série, les paramètres de l’appareil et le lieu d’installation.

 

Informations énergétiques : y compris vos factures d’électricité, les données relatives à la consommation d’électricité des consommateurs et d’autres données relatives à la production d’énergie.

 

Retour d’information ou communication : les informations que vous nous fournissez lorsque vous nous contactez en ligne ou communiquez avec nous, par exemple vos questions et vos commentaires.

 

1.2 Informations que nous collectons via les produits

 

Lorsque vous connectez des équipements énergétiques, tels que des onduleurs, batteries, boîtiers de raccordement, passerelles et bornes de recharge pour véhicules électriques, à Atmoce Cloud vous-même ou avec l’aide de nos partenaires, ces équipements énergétiques nous transmettent des informations telles que leurs informations de base, données de fonctionnement, données de production d’énergie et données de consommation d’énergie. Tant qu’ils sont normalement connectés à Atmoce Cloud, ils nous transmettent ces informations.

 

Informations de base : y compris le fabricant, le modèle, le numéro de série, les spécifications et l’identifiant Bluetooth de votre appareil.

 

Données de fonctionnement : y compris l’état, la puissance, la puissance réactive, l’électricité, la tension, le courant, la fréquence, la température, les alertes, les paramètres, les informations temporelles, les informations réseau et les journaux de fonctionnement de votre appareil.

 

Données énergétiques : y compris l’état du site, la puissance et l’intensité du courant.

 

1.3 Autres informations que nous collectons automatiquement

 

Lorsque vous utilisez nos sites web et services, nous pouvons collecter les données d’accès suivantes afin d’améliorer nos sites web et services et de vous offrir un meilleur service. Dès que vous vous connectez à nos sites web et services et les utilisez, le système continue de collecter ces informations.

 

Informations collectées lors d’un accès via un navigateur : y compris l’adresse IP de l’appareil de connexion ou du routeur, le nom de l’opérateur réseau, le nom, la version et la langue du navigateur, le nom et la version du système d’exploitation, la résolution de l’écran ainsi que le fuseau horaire, la date et l’heure de la demande.

 

Informations collectées lors d’un accès via une application : y compris l’adresse IP de l’appareil de connexion ou du routeur, le nom de l’opérateur réseau ainsi que la marque, le nom, le fabricant, la mémoire, l’espace de stockage, l’état de la batterie et la taille de l’écran de l’appareil, la version et la date de la dernière mise à jour de l’application, le noyau, le nom et la version du système d’exploitation ainsi que le fuseau horaire, la date et l’heure de la demande.

 

Informations collectées pendant l’utilisation : y compris les pages que vous consultez, le parcours entre les pages, l’heure et la durée de votre visite sur chaque page, l’état d’accès, le code de statut HTTP ainsi que le nom et la taille du fichier de requête HTTP.

 

Informations collectées par e-mail : nos e-mails peuvent contenir des balises web qui nous permettent de déterminer si vous avez lu les e-mails et si vous avez utilisé les URL contenues dans les e-mails pour visiter nos sites web.

 

2. Comment nous utilisons vos données

 

2.1 Fourniture d’assistance et de services

 

Nous collectons uniquement les informations nécessaires pour vous fournir une meilleure assistance et de meilleurs services, tels que vous les avez commandés et/ou demandés. La collecte de vos données est donc effectuée aux fins susmentionnées et sera supprimée à tout moment à votre demande. Le champ d’application comprend notamment, sans s’y limiter, les scénarios d’utilisation suivants :

 

Enregistrer vos données personnelles afin de garantir que nous et nos partenaires puissions répondre rapidement et fournir des services de qualité correspondant à vos besoins ;

Si vous êtes l’un de nos partenaires, enregistrer vos données d’entreprise afin de garantir que nous puissions collaborer pour fournir des services de qualité à nos clients ;

Mettre à votre disposition, ainsi qu’à Atmoce, aux prestataires de services et aux installateurs, les données de production et de consommation d’électricité du site ainsi que les données de fonctionnement des équipements énergétiques afin d’assurer un fonctionnement efficace et fiable du site ;

Envoyer des notifications relatives aux annonces système, aux sites, aux mises à niveau OTA des appareils, c’est-à-dire over-the-air, et aux rapports énergétiques par e-mail, SMS et messages ;

Fournir, gérer et améliorer nos services, y compris répondre à vos demandes, questions et commentaires ;

Comprendre vos besoins et intérêts et vous fournir des recommandations personnalisées de produits ou de services susceptibles de vous intéresser.

 

2.2 Amélioration de nos produits et services

 

Nous pouvons transformer vos informations personnelles, informations d’entreprise, informations relatives aux appareils, données de fonctionnement des appareils, informations relatives aux sites, données de production et de consommation d’énergie des sites, enregistrements d’accès aux sites web et services ainsi que les informations et données que nous collectons auprès d’autres personnes en données anonymes, agrégées ou désidentifiées en supprimant les informations pouvant être utilisées pour identifier des personnes. Nous pouvons utiliser ces données pour améliorer nos produits ou développer de nouveaux produits afin de vous fournir de meilleurs services.

 

3. Comment nous utilisons les appareils mobiles

 

Afin de garantir que vous puissiez utiliser les fonctions et services des produits sans difficulté, nous pouvons vous demander l’autorisation d’accéder à votre appareil mobile et ne traiterons vos données de la manière suivante que si vous nous avez préalablement donné une autorisation écrite détaillée :

 

Autorisation de localisation : lorsque vous utilisez la fonction cartographique, vous devez accorder cette autorisation afin de déterminer rapidement l’adresse exacte par GPS.

 

Autorisation d’accès à l’appareil photo : lorsque vous utilisez des fonctions telles que la numérisation de codes QR et la prise de photos, vous devez accorder cette autorisation afin d’identifier rapidement les informations correspondantes.

 

Autorisation Bluetooth : lorsque vous connectez des équipements énergétiques, vous devez accorder cette autorisation afin d’y accéder et de les gérer via Bluetooth après la connexion.

 

Autorisation pour les appareils à proximité : lorsque vous recherchez des équipements énergétiques à proximité via Bluetooth ou Wi-Fi, vous devez accorder cette autorisation afin de trouver rapidement les équipements énergétiques connectables situés à proximité.

 

Autorisation Wi-Fi : lorsque vous connectez des équipements énergétiques et configurez leurs informations réseau, vous devez accorder cette autorisation afin de faciliter la configuration réseau.

 

Autorisation d’accès à l’album : lorsque vous utilisez des fonctions telles que le téléchargement d’avatars ou d’images de profil de site, vous devez accorder cette autorisation afin que l’application puisse accéder aux photos et images locales.

 

Autorisation de stockage : lorsque vous utilisez des fonctions telles que le téléchargement de fichiers ou l’exportation de journaux d’appareils, vous devez accorder cette autorisation afin de permettre un stockage efficace des données.

 

Autorisation de notification : lorsque vous utilisez la fonction de notifications push pour recevoir des notifications, vous devez accorder cette autorisation afin que nous puissions envoyer des notifications via les identifiants d’appareil.

 

Autorisation d’accès à la liste des applications : lorsque vous utilisez des fonctions telles que la navigation cartographique et l’envoi d’e-mails, vous devez accorder cette autorisation afin que ces fonctions puissent fonctionner correctement.

 

Avant de vous demander une autorisation, nous solliciterons votre consentement. Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser la demande. Après réception de votre consentement, nous activerons les autorisations correspondantes. Vous pouvez retirer l’autorisation accordée à tout moment dans le système. Cela peut vous empêcher d’utiliser les fonctions correspondantes, mais n’aura aucune incidence sur l’utilisation des autres fonctions qui ne nécessitent pas cette autorisation.

 

4. Comment nous utilisons les cookies et technologies similaires

 

Nous utilisons des cookies et des balises web afin d’assurer un accès plus rapide au site web et d’améliorer l’efficacité de l’accès au site, la sécurité et les fonctions de service. En utilisant notre site web, vous acceptez l’utilisation des cookies et des balises web telle que décrite ci-dessous.

 

4.1 Cookies

 

Lorsque vous visitez nos sites web et utilisez nos services, nous enregistrons, comme la plupart des sites web et plateformes de services Internet, de petits fichiers de données appelés cookies sur votre ordinateur ou appareil mobile afin d’améliorer l’efficacité de la navigation et la convivialité. Nous utilisons par exemple des cookies de session pour les visites individuelles et des cookies persistants pour plusieurs visites, et nous pouvons enregistrer vos paramètres tels que vos préférences linguistiques. Cela signifie que vous n’avez pas à reconfigurer vos paramètres à chaque fois que vous accédez à nos sites web.

 

Vous pouvez supprimer tous les cookies stockés sur votre ordinateur ou appareil mobile ou gérer et bloquer les cookies selon vos préférences. Si vous bloquez les cookies, vous devrez mettre à jour vos paramètres utilisateur à chaque fois que vous visiterez nos sites web ou utiliserez nos services.

 

Nous ne partageons pas les cookies avec des tiers et ceux-ci n’ont pas non plus accès à nos cookies.

 

Pour plus d’informations sur notre politique relative aux cookies, veuillez cliquer ici.

 

4.2 Balises web

 

En plus des cookies, nous utilisons des balises web dans les e-mails. Les balises web contenues dans les e-mails nous permettent de savoir si vous avez lu les e-mails. Si un e-mail contient une URL vers un site web et que vous cliquez sur cette URL, nous pouvons suivre ce clic afin d’améliorer nos services.

 

4.3 Outils d’analyse et publicité

 

Google Tag Manager

 

Nous utilisons Google Tag Manager. Le fournisseur est Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

 

Google Tag Manager est un outil qui nous permet d’intégrer sur notre site web des outils de suivi ou de statistiques ainsi que d’autres technologies. Google Tag Manager lui-même ne crée pas de profils utilisateur, ne stocke pas de cookies et n’effectue pas d’analyses indépendantes. Il sert uniquement à gérer et à diffuser les outils intégrés par son intermédiaire. Google Tag Manager collecte toutefois votre adresse IP, qui peut également être transmise à la société mère de Google aux États-Unis.

 

L’utilisation de Google Tag Manager est fondée sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. L’exploitant du site web dispose d’un intérêt légitime à intégrer et à gérer rapidement et simplement différents outils sur son site web. Dans la mesure où un consentement correspondant a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et de l’article 25, paragraphe 1 du TDDDG, dans la mesure où le consentement couvre le stockage de cookies ou l’accès à des informations dans l’équipement terminal de l’utilisateur, par exemple le device fingerprinting, au sens du TDDDG. Le consentement peut être retiré à tout moment.

 

L’entreprise dispose d’une certification au titre du « EU-US Data Privacy Framework » ou DPF. Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors des traitements de données aux États-Unis. Chaque entreprise certifiée au titre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

 

Google Analytics

 

Ce site web utilise des fonctions du service d’analyse web Google Analytics. Le fournisseur est Google Ireland Limited, ci-après « Google », Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

 

Google Analytics permet à l’exploitant du site web d’analyser le comportement des visiteurs du site. L’exploitant du site reçoit à cet effet différentes données d’utilisation, telles que les pages consultées, la durée de visite, les systèmes d’exploitation utilisés et l’origine de l’utilisateur. Ces données sont regroupées dans un identifiant utilisateur et associées à l’appareil terminal respectif du visiteur du site.

 

En outre, Google Analytics nous permet notamment d’enregistrer vos mouvements de souris et de défilement ainsi que vos clics. Google Analytics utilise également différents modèles afin de compléter les ensembles de données collectés et recourt à des technologies d’apprentissage automatique pour l’analyse des données.

 

Google Analytics utilise des technologies permettant de reconnaître l’utilisateur à des fins d’analyse du comportement d’utilisation, par exemple des cookies ou le device fingerprinting. Les informations collectées par Google concernant l’utilisation de ce site web sont généralement transférées vers un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

 

L’utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1 du TDDDG. Le consentement peut être retiré à tout moment.

 

Le transfert de données vers les États-Unis repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous trouverez les détails ici : https://privacy.google.com/businesses/controllerterms/mccs/.

 

L’entreprise dispose d’une certification au titre du « EU-US Data Privacy Framework » ou DPF. Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors des traitements de données aux États-Unis. Chaque entreprise certifiée au titre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

 

Anonymisation de l’adresse IP

 

L’anonymisation IP de Google Analytics est activée. Votre adresse IP est ainsi raccourcie par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen avant sa transmission aux États-Unis. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie. Pour le compte de l’exploitant de ce site web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, établir des rapports sur les activités du site web et fournir à l’exploitant du site d’autres services liés à l’utilisation du site web et d’Internet. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas fusionnée avec d’autres données de Google.

 

Plug-in de navigateur

 

Vous pouvez empêcher la collecte et le traitement de vos données par Google en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

 

Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données utilisateur par Google Analytics dans la déclaration de confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de.

 

Signaux Google

 

Nous utilisons les signaux Google. Lorsque vous visitez notre site web, Google Analytics collecte notamment votre localisation, votre historique de recherche et votre historique YouTube ainsi que des données démographiques, c’est-à-dire des données visiteurs. Ces données peuvent être utilisées à l’aide des signaux Google pour la publicité personnalisée. Si vous disposez d’un compte Google, les données visiteurs des signaux Google sont associées à votre compte Google et utilisées pour des messages publicitaires personnalisés. Les données sont également utilisées pour établir des statistiques anonymisées sur le comportement d’utilisation de nos utilisateurs.

 

Traitement des commandes

 

Nous avons conclu avec Google un contrat de traitement des données et appliquons pleinement les exigences strictes des autorités allemandes de protection des données dans le cadre de l’utilisation de Google Analytics.

 

Google Ads

 

L’exploitant du site web utilise Google Ads. Google Ads est un programme de publicité en ligne de Google Ireland Limited, ci-après « Google », Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

 

Google Ads nous permet d’afficher des annonces publicitaires dans le moteur de recherche Google ou sur des sites tiers lorsque l’utilisateur saisit certains termes de recherche sur Google, ce que l’on appelle le ciblage par mots-clés. En outre, des annonces ciblées peuvent être affichées sur la base des données utilisateur disponibles chez Google, par exemple les données de localisation et les centres d’intérêt, ce que l’on appelle le ciblage d’audience. En tant qu’exploitant du site web, nous pouvons évaluer quantitativement ces données, par exemple en analysant quels termes de recherche ont conduit à l’affichage de nos annonces et combien d’annonces ont généré les clics correspondants.

 

L’utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1 du TDDDG. Le consentement peut être retiré à tout moment.

 

Le transfert de données vers les États-Unis repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous trouverez les détails ici : https://policies.google.com/privacy/frameworks et https://business.safety.google/controllerterms/.

 

L’entreprise dispose d’une certification au titre du « EU-US Data Privacy Framework » ou DPF. Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors des traitements de données aux États-Unis. Chaque entreprise certifiée au titre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

 

Remarketing Google Ads

 

Ce site web utilise les fonctions de remarketing Google Ads. Le fournisseur est Google Ireland Limited, ci-après « Google », Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

 

Google Ads Remarketing nous permet d’associer les personnes qui interagissent avec notre offre en ligne à certains groupes cibles afin de leur afficher ensuite des publicités basées sur leurs intérêts dans le réseau publicitaire Google, ce que l’on appelle le remarketing ou retargeting.

 

En outre, les groupes cibles publicitaires créés avec Google Ads Remarketing peuvent être reliés aux fonctions multi-appareils de Google. De cette manière, des messages publicitaires personnalisés et basés sur les centres d’intérêt, adaptés à vous en fonction de votre comportement d’utilisation et de navigation antérieur sur un appareil, par exemple un téléphone mobile, peuvent également être affichés sur un autre de vos appareils, par exemple une tablette ou un ordinateur.

 

Si vous disposez d’un compte Google, vous pouvez vous opposer à la publicité personnalisée au lien suivant : https://adssettings.google.com/anonymous?hl=de.

 

L’utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1 du TDDDG. Le consentement peut être retiré à tout moment.

 

Vous trouverez de plus amples informations ainsi que les dispositions relatives à la protection des données dans la déclaration de confidentialité de Google à l’adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/ads?hl=de.

 

L’entreprise dispose d’une certification au titre du « EU-US Data Privacy Framework » ou DPF. Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors des traitements de données aux États-Unis. Chaque entreprise certifiée au titre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

 

Constitution de groupes cibles avec Customer Match

 

Pour la constitution de groupes cibles, nous utilisons notamment le Customer Match de Google Ads Remarketing. Dans ce cadre, nous transmettons à Google certaines données clients, par exemple des adresses e-mail, issues de nos listes clients. Si les clients concernés sont des utilisateurs de Google et sont connectés à leur compte Google, des messages publicitaires adaptés leur sont affichés au sein du réseau Google, par exemple sur YouTube, Gmail ou dans le moteur de recherche.

 

Suivi des conversions Google

 

Ce site web utilise le suivi des conversions Google. Le fournisseur est Google Ireland Limited, ci-après « Google », Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

 

Grâce au suivi des conversions Google, Google et nous pouvons reconnaître si l’utilisateur a effectué certaines actions. Nous pouvons par exemple évaluer quels boutons de notre site web ont été cliqués, à quelle fréquence, et quels produits ont été consultés ou achetés particulièrement souvent. Ces informations servent à établir des statistiques de conversion. Nous recevons le nombre total d’utilisateurs ayant cliqué sur nos annonces et les actions qu’ils ont effectuées. Nous ne recevons aucune information nous permettant d’identifier personnellement l’utilisateur. Google utilise lui-même des cookies ou des technologies de reconnaissance comparables à des fins d’identification.

 

L’utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1 du TDDDG. Le consentement peut être retiré à tout moment.

 

Vous trouverez de plus amples informations sur le suivi des conversions Google dans les dispositions de Google relatives à la protection des données : https://policies.google.com/privacy?hl=de.

 

L’entreprise dispose d’une certification au titre du « EU-US Data Privacy Framework » ou DPF. Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors des traitements de données aux États-Unis. Chaque entreprise certifiée au titre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

 

5. Comment nous partageons, transférons et divulguons vos données

 

5.1 Partage

 

Nous ne partagerons pas vos données personnelles avec des tiers sans votre consentement écrit préalable, sauf dans les circonstances limitées décrites ci-dessous :

Nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers à votre demande ou avec votre consentement.

Nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers conformément aux lois et réglementations applicables ou aux exigences contraignantes des autorités compétentes.

Afin de vous fournir un meilleur service et de répondre à vos demandes, nous pouvons partager vos données avec nos partenaires, notamment :

Prestataires de services : nous pouvons partager vos données avec des entreprises tierces et des personnes qui fournissent des services pour notre compte ou nous aident à gérer nos activités et qui sont soumises à des normes de protection des données similaires aux nôtres.

Installateurs et partenaires énergétiques : nous pouvons partager vos données avec des installateurs ou d’autres partenaires énergétiques afin de vous présenter les produits Atmoce, de faciliter les transactions et de surveiller et exploiter vos produits Atmoce.

Développeurs utilisant nos interfaces de programmation d’applications, ou API : nous pouvons partager, avec votre consentement, vos informations personnelles et les données liées à vos sites et appareils via des API.

Autres sites web, applications et services : afin de vous fournir certaines fonctions ou certains services tels que les cartes et la localisation des erreurs, nous devons accéder aux sites web et services de nos partenaires, intégrer des kits de développement logiciel, ou SDK, de tiers et parfois partager vos données avec des tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur les sites web, applications mobiles ou services de tiers et ne sommes donc pas responsables de leurs actions. Nous minimiserons toutefois le partage des données.

 

5.2 Transfert

 

Nous ne transférerons pas vos données personnelles à d’autres entreprises, organisations ou personnes, sauf dans les circonstances suivantes :

 

À votre demande ou avec votre consentement exprès, nous transmettrons vos données à d’autres.

Nous transmettrons vos données personnelles afin de nous conformer aux lois, réglementations, procédures judiciaires, demandes obligatoires des autorités ou décisions de justice.

En cas de cession d’entreprise, fusion, acquisition, restructuration, vente d’actifs, faillite ou dissolution, nous pouvons transférer tout ou partie de notre entreprise ou de nos actifs, y compris vos données.

 

5.3 Divulgation

 

Nous ne divulguerons pas vos données sans votre consentement préalable, sauf dans les cas suivants :

À votre demande ou avec votre consentement exprès ;

Pour respecter les lois applicables, les exigences légales et les procédures judiciaires ou pour prévenir la fraude ou des réclamations ;

Pour protéger nos droits, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens, ainsi que les vôtres ou ceux d’autrui, y compris pour faire valoir et défendre des droits en justice ;

Pour respecter les conditions de gestion des services ;

Pour nous protéger, vous protéger ou protéger autrui contre des activités frauduleuses, nuisibles, non autorisées, contraires à l’éthique ou illégales, les examiner et les prévenir.

 

6. Comment nous protégeons et conservons vos données

 

6.1 Protection

 

Nous attachons une grande importance à la sécurité des données personnelles. Nous prenons différentes mesures afin de protéger vos données contre l’accès non autorisé, l’utilisation, la modification, la détérioration ou la perte, par exemple :

 

Utilisation de techniques de chiffrement ou d’anonymisation afin de garantir la confidentialité des données ;

Mise en œuvre de mesures de protection afin de protéger les données contre les attaques malveillantes ;

Contrôles approfondis réguliers des systèmes et applications et correction immédiate de toutes les vulnérabilités découvertes afin d’empêcher les pirates de les exploiter et de provoquer des fuites de données ;

Surveillance étroite des données importantes, surveillance de vos principales données personnelles dans le système, audits réguliers des opérations sensibles et détection et traitement immédiats des opérations de données à risque.

Nous nous efforçons de protéger vos données personnelles, mais aucune mesure de sécurité n’est parfaite. En cas d’incident de sécurité de l’information, nous prendrons rapidement des mesures et vous informerons des informations de base et des conséquences potentielles de l’incident de sécurité, des mesures que nous avons prises ou prendrons pour y remédier, ainsi que des recommandations concernant les étapes que vous pouvez suivre pour éviter et réduire les risques.

 

6.2 Conservation

 

Nous stockons vos données personnelles sur des serveurs situés dans la région dans laquelle vous avez enregistré votre compte. Afin d’exécuter notre contrat de service de garantie, nous conserverons vos données personnelles et les données du site afin de garantir que vous, nous et nos partenaires disposions d’une vue claire des changements du cycle de vie du site.

 

Nous supprimerons ou anonymiserons vos données lorsqu’elles ne seront plus nécessaires. Si nous ne pouvons pas le faire immédiatement, par exemple en raison d’un stockage dans un système de sauvegarde, nous conserverons vos données de manière sécurisée jusqu’à ce qu’elles puissent être supprimées ou anonymisées lors de la mise à jour du système de sauvegarde.

 

7. Comment vous pouvez accéder à vos données et les modifier

 

Conformément aux lois, réglementations et normes applicables ainsi qu’aux pratiques courantes dans votre pays ou région, nous veillons à ce que vous puissiez exercer les droits suivants concernant vos données :

 

Accès aux informations relatives au site : vous pouvez consulter les informations de base du site, les données énergétiques du site et les données de fonctionnement des appareils.

 

Accès aux informations personnelles : vous pouvez vous connecter à notre site web ou à notre application et consulter vos données dans le centre personnel.

 

Mise à jour de vos informations : si vous constatez que vos données sont manquantes, incomplètes ou incorrectes, vous pouvez les mettre à jour, les corriger ou les compléter rapidement via le site web ou l’application.

 

Résiliation de votre compte : vous pouvez résilier votre compte à tout moment via notre site web ou notre application. Après la résiliation de votre compte, nous ne vous fournirons plus de services et supprimerons rapidement vos données personnelles. Les données stockées dans le système de sauvegarde peuvent toutefois ne pas être supprimées immédiatement. Nous les supprimerons ou les anonymiserons rapidement lorsque le système de sauvegarde sera mis à jour. Veuillez noter que la suppression de votre compte ne peut pas être annulée ; veuillez donc agir avec prudence.

 

Stockage des cookies et de l’historique de navigation : afin d’améliorer votre expérience de navigation, nous pouvons utiliser des cookies ou des technologies similaires pour suivre vos activités de navigation pendant une certaine période. Vous pouvez utiliser les paramètres de gestion des cookies de votre navigateur pour bloquer ou activer certains cookies et autres technologies de suivi similaires. Vous trouverez de plus amples informations sur notre politique relative aux cookies ici.

 

Gestion des autorisations de votre appareil mobile : vous pouvez retirer les autorisations que vous avez accordées via les paramètres système de votre appareil mobile. Après le retrait, nous cesserons d’utiliser les fonctions de l’appareil mobile telles que Bluetooth, GPS, appareil photo et stockage. Le retrait n’a toutefois aucune incidence sur la licéité des données personnelles traitées avec votre consentement avant ce retrait.

 

Gestion des paramètres de confidentialité : nous pouvons proposer certains paramètres de confidentialité. Vous pouvez par exemple déterminer si nous sommes autorisés à partager vos données avec des installateurs. Lorsque ces fonctions sont disponibles, vous pouvez activer ou désactiver les autorisations correspondantes via notre site web ou notre application.

 

Veuillez conserver votre nom d’utilisateur, votre mot de passe et les autres éléments d’identification en lieu sûr. La transmission des informations mentionnées à d’autres personnes peut entraîner des pertes. Si vous constatez que votre nom d’utilisateur, votre mot de passe ou d’autres éléments d’identification sont devenus connus, veuillez modifier immédiatement votre mot de passe ou nous contacter afin que nous puissions prendre rapidement les mesures appropriées pour éviter ou réduire au minimum la perte qui pourrait en résulter.

 

8. Comment nous traitons les données personnelles des enfants

 

Nos services et produits sont destinés aux adultes, et non aux enfants. Nous ne collectons pas intentionnellement de données personnelles d’enfants. Si, en tant que parent ou tuteur légal, vous constatez que votre enfant nous a fourni des informations sans votre consentement, veuillez nous contacter immédiatement. Nous supprimerons les données correspondantes dans les plus brefs délais.

 

9. Engagements d’Atmoce en matière de protection des données

 

Atmoce respecte votre vie privée. Afin de garantir la sécurité de vos données personnelles, nous avons communiqué à toute notre équipe des directives relatives à la protection des données et à la sécurité, et nous mettons strictement en œuvre des mesures de protection de la vie privée au sein de notre équipe.

 

10. Mises à jour de la présente Politique

 

Afin d’améliorer nos services, nous pouvons modifier de temps à autre la Politique de confidentialité afin de refléter les changements dans nos activités et nos services. Lorsque nous publions des modifications de la présente Politique de confidentialité, nous mettons à jour la date de la dernière mise à jour dans la Politique de confidentialité afin de vous en informer. Si nous apportons des modifications importantes au contenu de la présente Politique, nous vous enverrons une notification.

 

Toute modification de la présente Politique entre en vigueur dès que nous publions la nouvelle Politique ou mettons en œuvre les nouvelles modifications. Dans tous les cas, votre utilisation continue de nos sites web et services après les modifications de la présente Politique sera interprétée comme votre acceptation de la Politique de confidentialité modifiée. Si vous n’acceptez pas la Politique de confidentialité modifiée, vous devez cesser d’utiliser nos sites web et services.

 

11. Contact

 

Si vous avez des questions ou des remarques concernant la présente Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous traiterons votre demande dans le délai prévu par les lois et réglementations. Les coordonnées sont les suivantes :

 

E-mail : privacy@atmoce.com.

 

Last updated: June 2024

Dernière mise à jour : juin 2024

 

Politique relative aux cookies

 

Nous utilisons des technologies telles que les cookies et le stockage local afin d’assurer un accès plus rapide au site web et d’améliorer nos services. Veuillez lire les sections suivantes pour en savoir plus sur les cookies et la manière dont vous pouvez les gérer.

 

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

 

Un cookie est un petit élément de données textuelles envoyé par un site web que vous visitez et stocké dans votre navigateur. Il remplit plusieurs fonctions, notamment améliorer l’efficacité de la navigation et enregistrer vos préférences afin d’améliorer votre expérience utilisateur globale.

 

Les cookies sont stockés sur votre appareil pendant une durée qui dépend du type de cookies : nous utilisons des cookies de session pour les visites individuelles, qui sont stockés temporairement, et des cookies persistants pour plusieurs visites, qui sont stockés pendant des périodes plus longues.

 

Cookies de session : ces cookies ne sont actifs que lorsque votre navigateur ou votre application est ouvert. Ils sont automatiquement supprimés dès que vous fermez votre navigateur ou votre application.

Cookies persistants : ces cookies sont stockés sur votre appareil pendant une période plus longue, même après la fermeture de votre navigateur ou de votre application.

Outre les cookies, des objets partagés localement, c’est-à-dire des cookies Flash, des SDK JS, le stockage local et des technologies similaires peuvent également enregistrer des informations sur vos appareils.

 

2. Comment nous utilisons les cookies et le stockage local

 

2.1 Cookies

 

Nos sites web utilisent des cookies de session afin de maintenir un fonctionnement normal.

 

Nom du cookie : JSESSIONID

 

Durée de validité : pendant toute la session

 

Finalité : maintenir l’identifiant de session

 

2.2 Stockage local

 

Nos sites web utilisent les technologies similaires suivantes afin de garantir les fonctionnalités de base du site web :

 

3. Comment nous gérons et supprimons les cookies

 

Vous pouvez modifier vos paramètres de cookies à tout moment. Dans la plupart des navigateurs, vous pouvez modifier vos paramètres de cookies. Les liens suivants contiennent des informations sur la gestion des cookies dans les navigateurs courants. Vous pouvez également utiliser l’option d’aide de votre navigateur afin d’obtenir des instructions plus détaillées.

 

Microsoft Edge, Google Chrome, Apple Safari, Mozilla Firefox

Microsoft Edge, Google Chrome, Apple Safari, Mozilla Firefox

 

Vous pouvez ajuster vos préférences en matière de cookies dans les paramètres de votre navigateur, par exemple bloquer tous les cookies ou supprimer certains cookies. Si vous bloquez les cookies, ce site web ne fonctionnera pas correctement. Vous devrez ajuster manuellement vos paramètres à chaque fois que vous visiterez ce site web.

 

4. Pas de partage

 

Nous ne partageons pas les cookies avec des tiers et ceux-ci n’ont pas non plus accès à ces cookies.

 

5. Modifications

 

Afin d’améliorer nos services, nous pouvons modifier de temps à autre la Politique relative aux cookies afin de refléter les changements dans nos activités et nos services. Lorsque nous publions des modifications de la présente Politique relative aux cookies, nous mettons à jour la date de la dernière mise à jour dans la Politique relative aux cookies afin de vous en informer. Si nous apportons des modifications importantes au contenu de la Politique relative aux cookies, nous vous enverrons une notification.

 

Toute modification de la présente Politique entre en vigueur lorsque nous publions la nouvelle Politique ou mettons en œuvre les nouvelles modifications. Dans tous les cas, votre utilisation continue de nos sites web et services après les modifications de la présente Politique relative aux cookies sera interprétée comme votre acceptation de la Politique relative aux cookies modifiée. Si vous n’acceptez pas la Politique relative aux cookies modifiée, vous devez cesser d’utiliser nos sites web et services.

 

6. Contact

 

Si vous avez des questions concernant l’utilisation des cookies, vous pouvez nous contacter de la manière suivante.

 

E-mail : privacy@atmoce.com.

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